AZ-MENUISERIES-ESCALIERS
Grande Rue 60400 SEMPIGNY
Tel : 03 44 44 21 18
RCS de Compiégne : N° Siret : 440 743 128 00017
Responsable de publication.
Pascal FLORENCIA
A) MENTIONS LEGALES :
1) Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site « https://az-menuiseries.fr/ »; est informé que les informations qu’il a lui-même communiquées à S-services sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées uniquement à l’exploitant du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale, notamment pour la création de son site internet.
L’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression portant sur les données le concernant qu’il peut exercer en écrivant à AZ-MENUISERIES-ESCALIERS.
2) Droits d’auteur – copyrights
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de S-services est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, la mention source « « https://az-menuiseries.fr/ » »;; doit être claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site Internet de AZ-MENUISERIES-ESCALIERS : » « https://az-menuiseries.fr/ » »;.. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
3) Fonctionnement et contenu
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles . A ce titre, AZ-MENUISERIES-ESCALIERS ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.
4) RESPONSABILITES
Les éventuels liens hypertexte présents sur le site « https://az-menuiseries.fr/ »; et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de AZ-MENUISERIES-ESCALIERS quant au contenu de ces autres sites.
AZ-MENUISERIES-ESCALIERS ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre site et susceptible d’infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l’utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.
Lorsque des données présentes sur le site « https://az-menuiseries.fr/ »; ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers.
